Politiques de confidentialités

Mise à jour : 01 janvier 2025

Propulsion technologies Inc. (« Propulsion », « nous », « nos »), prend au sérieux la protection de votre vie privée et de vos renseignements personnels. La présente politique de confidentialité (la « Politique ») a pour objectif de vous expliquer comment nous collectons, utilisons, divulguons, stockons et protégeons vos renseignements personnels. Vous trouverez également les différentes façons de nous contacter afin, entre autres, d’exercer les droits prévus aux présentes et d’obtenir plus d’information au besoin.

La présente Politique s’applique et s’adresse aux visiteurs de notre site Web, soit : www.propulsionsport.com (le « Site »), aux utilisateurs de notre plateforme Propulsion (la « Plateforme »). Le Site et la Plateforme étant collectivement désignés comme nos « Services » aux fins de la présente Politique. Si vous suivez des hyperliens de notre Site vers un autre site, veuillez noter que nous ne sommes pas responsables et n'avons aucun contrôle sur leurs politiques et pratiques de confidentialité, que nous vous invitons fortement à consulter.

En utilisant nos Services ou en nous fournissant vos renseignements personnels, vous consentez à leurs collecte, utilisation, divulgation et conservation selon les termes des présentes. Nous vous conseillons de lire attentivement cette Politique. À défaut d’y consentir, veuillez ne pas nous divulguer vos renseignements personnels et cesser d’utiliser les Services.

1 - Renseignements personnels

La Politique s’applique aux renseignements personnels collectés, utilisés, communiqués et conservés par Propulsion.

Pour les fins de la Politique, un « Renseignement personnel » signifie tout renseignement concernant une personne identifiable, incluant toute information permettant d’identifier directement ou indirectement cette personne. Nous n’incluons généralement pas les coordonnées d’affaires comme étant des renseignements personnels lorsqu’il s’agit de vous contacter dans le cadre de vos fonctions ou à propos de votre entreprise.

La présente Politique ne s’applique pas aux Renseignements personnels des employés, consultants ou autres individus liés à Propulsion.

2 - Programme de protection des Renseignements personnels

Afin de protéger vos Renseignements personnels, nous avons mis en place des politiques, pratiques et procédures relatives à la gestion des Renseignements personnels que nous détenons.

Ces politiques et procédures internes encadrent la collecte, l’utilisation, la communication, la conservation et la destruction des renseignements personnels, ainsi que le traitement des plaintes, la sécurité de l’information et la gouvernance des données de Propulsion. Elles fournissent également le cadre de la mise en œuvre des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée, lorsqu’elles sont nécessaires, de même que la prévention et la réponse aux potentiels incidents de confidentialité. Toutes ces politiques et pratiques ont été approuvées par notre Responsable de la protection des renseignements personnels.

La collecte de vos Renseignements personnels par le biais de nos Services respecte les exigences de ce programme.

Responsable de la protection des renseignements personnels

La personne ayant la plus haute autorité de notre organisation a délégué la gestion du programme de protection des Renseignements personnels au Responsable de la protection des renseignements personnels. Ses fonctions consistent à gérer et surveiller à l’interne le programme de protection des Renseignements personnels de Propulsion.

C’est le Responsable de la protection des renseignements personnels qui approuve et met en œuvre les politiques et procédures de protection des renseignements personnels, qui s’assure de leur bon fonctionnement et qui rend compte à la haute direction de Propulsion de l’efficacité du programme.

C’est également au Responsable de la protection des renseignements personnels de vous fournir l’accompagnement nécessaire en cas de question, plainte ou demande relative à la protection des Renseignements personnels :

Azaria Chavannes

Président et Responsable de la protection des renseignements personnels

Propulsion technologies Inc.

410, Rue de Marika,

Québec, QC,

G3G 1L6

support@propulsionsport.com

Nous nous engageons à répondre promptement à vos demandes.

Sur réception d’une plainte, le Responsable de la protection des renseignements personnels effectuera une enquête. Si la plainte est justifiée, la situation sera corrigée. Peu importe notre conclusion, nous vous tiendrons informé.

3 - Fondement de la collecte de Renseignements personnels

Propulsion doit recueillir et traiter certains de vos Renseignements personnels afin que vous puissiez utiliser nos Services.

Lorsque nous collectons vos Renseignements personnels, nous nous assurons de ne recueillir que l’information nécessaire à la réalisation de l’un de nos objectifs, qui vous aura été préalablement divulgué, par exemple dans cette Politique. Nous utilisons les Renseignements personnels conformément aux lois de protection de la vie privée qui s’appliquent à nos activités.

Voici une description du fondement de la collecte et du traitement de vos renseignements personnels par Propulsion :

Avec votre consentement

Comme l’exigent les lois sur la protection de la vie privée qui lui sont applicables, Propulsion collecte la majorité de vos Renseignements personnels sur la base de votre consentement volontaire, en favorisant la collecte directement auprès de vous.

Propulsion s’engage à obtenir votre consentement explicite pour la collecte de tout renseignement personnel sensible.

Puisque nos Services sont destinés à des clients entreprise, nous n’avons pas de relation d’affaires directe avec l’utilisateur final de la Plateforme. C’est pour cette raison que nous exigeons de nos clients qu’ils s’assurent d’avoir obtenu tous les consentements obligatoires de la part des utilisateurs finaux de la Plateforme lorsque cela est nécessaire. Ces derniers devraient notamment avoir été informés du fait que leurs Renseignements personnels pourraient être transférés à des fournisseurs de services, tels que Propulsion.

Nous demandons aussi à nos clients de fournir les avis obligatoires par la loi aux utilisateurs finaux de la Plateforme et de s’assurer que l’utilisation, la collecte ou la communication de Renseignements personnels entre Propulsion et le client soit autorisée.

Autre base légale permise, comme la mise en œuvre de nos contrats

Comme le permettent les lois sur la protection de la vie privée qui lui sont applicables, Propulsion pourrait collecter des Renseignements personnels sans votre consentement explicite, par exemple, pour nous conformer aux obligations des lois applicables ou pour réaliser nos contrats.

4 - Renseignements personnels que nous collectons

Nous collectons des Renseignements personnels lorsque vous interagissez avec nos Services, notamment lorsque vous :

Créez un compte ou mettez à jour vos informations de profil.
Utilisez notre Plateforme ou notre Site.
Vous abonnez à nos Services.
Communiquez avec notre service client ou notre équipe de support.
Participez à des sondages, des concours ou des promotions.
Soumettez des commentaires, des avis ou d'autres contenus.
Interagissez avec nos publicités et notre contenu promotionnel.

Les Renseignements personnels que nous collectons peuvent inclure, sans s'y limiter, votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone, vos préférences de communication, votre adresse IP, des informations sur votre appareil, des données de localisation, vos données d’activité, des informations de paiement et des informations sur votre utilisation de nos Services.

Données collectées automatiquement

Lorsque vous utilisez nos Services, nous pouvons collecter et stocker automatiquement les informations suivantes :

Date et heure des visites ;
Emplacement (avec votre consentement) ;
Adresse IP de connexion ;
Détails du matériel et des logiciels, comme le type d’appareil mobile, l’identifiant unique, le système d’exploitation ainsi que les identifiants mobiles les que les IDFA d’Apple ou les identifiants AAID de Google Android, le cas échéant ;
Liens cliqués ;
Durée de la présence sur le Site ; et
Contenu consulté.

Données collectées de manière non automatique

Nous pouvons également collecter les informations suivantes lorsque vous exécutez certaines fonctions sur nos Services, comme la complétion d’un formulaire ou lors de la création de votre compte et de l’utilisation de la Plateforme :

Nom et prénom ;
Adresse courriel ;
Numéro de téléphone ;
Adresse postale ;
Données d’activité, tels que votre nombre de pas, de minutes actives, le type d’entraînement réalisé, l’heure et la durée des entraînements.

Renseignements personnels que nous collectons

Nous collectons uniquement les Renseignements personnels qui nous aident à atteindre les objectifs définis dans la présente Politique. Nous ne collectons aucun renseignement supplémentaire, sans vous en informer au préalable.

5 - Comment nous utilisons vos Renseignements personnels

Nous utilisons vos Renseignements personnels pour les finalités suivantes :

Fournir, mettre à jour et améliorer nos Services.
Personnaliser votre expérience et adapter le contenu que nous affichons.
Vous informer des mises à jour, des modifications de nos termes, conditions et politiques, des offres spéciales, des promotions ou des infolettres.
Communiquer avec vous, y compris pour répondre à vos questions, requêtes, commentaires, plaintes et demandes d'assistance.
Analyser l'utilisation de nos Services, incluant l’identification des tendances d’utilisation, l’efficacité de nos campagnes promotionnelles et activités commerciales.
Pour respecter toute loi ou tout règlement applicable, ou pour agir en vertu de ceux-ci, incluant notamment, sans s’y limiter :

répondre aux demandes des autorités publiques et gouvernementales, y compris les autorités publiques et gouvernementales en dehors de votre pays de résidence ;
pour protéger nos opérations et intérêts légitimes ou ceux de nos filiales ;
pour nous permettre de poursuivre les recours disponibles ou de limiter les dommages que nous pourrions subir, etc.

Pour toute autre fin à laquelle vous aurez consenti.

Si nous souhaitons utiliser vos Renseignements personnels pour atteindre un objectif qui n’est pas mentionné ci-dessus et pour lequel vous n’avez pas consenti, nous nous assurerons de vous demander un consentement approprié ou de vous informer du changement, lorsque cela est permis par la loi.

6 - Partage de Renseignements personnels

Vos Renseignements personnels ne seront pas vendus à des tiers. Nous partagerons vos Renseignements personnels avec des tiers dans les cas suivants :

Lorsque cela est nécessaire pour fournir nos Services ou répondre à votre demande.
Si cela est requis par la loi, une ordonnance du tribunal ou pour protéger nos droits légaux.
Pour remplir les tâches qui nous sont confiées par contrat par nos clients.

La plupart du temps, vous avez déjà consenti à un tel partage. Parfois, les lois applicables nous autorisent aussi à partager vos Renseignements personnels à des tiers sans votre consentement, dans des cas spécifiques.

Plus concrètement, nous pourrions devoir partager vos Renseignements personnels, parfois sans votre consentement :

Avec nos employés. Dans le cadre de leur travail, il se peut que nos employés et dirigeants doivent accéder à vos Renseignements personnels, par exemple lorsque vous nous contactez. Leur accès est limité à ce qui est nécessaire afin d’accomplir leurs tâches.

Avec nos fournisseurs de services. Nos partenaires commerciaux doivent parfois avoir accès ou recevoir certains Renseignements personnels pour l’accomplissement de leurs services (fournisseur de paiement, hébergeur de données infonuagique, maintenance, analyse, détection des fraudes et développement). Dans un tel cas, nous mettons en œuvre des mesures de protection contractuelles et techniques raisonnables, incluant des Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée, pour que ces tiers gardent strictement confidentiels tous les Renseignements personnels qu’ils traitent.

Veuillez noter que ces tiers peuvent être situés ailleurs que dans votre pays, province ou territoire de résidence. Sachez que nous avons des ententes contractuelles avec ces tiers et fournisseurs pour nous assurer que vos Renseignements personnels sont traités conformément aux lois qui nous sont applicables. Lorsque cela est applicable, nous procédons aux Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée avant un transfert de Renseignements personnels vers une autre juridiction, par exemple à l’extérieur du Québec.

Avec des autorités ou personnes autorisées par la loi. Nous pouvons partager vos Renseignements personnels si la loi l’exige ou si nous croyons de bonne foi que cette action est nécessaire pour :

Se conformer à la loi ;
Se conformer à l’ordonnance d’une autorité judiciaire compétente dans toute juridiction ;
Se conformer à une procédure judiciaire ;
Protéger et défendre les droits ou la propriété de Propulsion ;
Faire respecter ou vérifier votre conformité à toute partie des contrats que vous avez conclus avec nous, le cas échéant ;
Prévenir la fraude ou toute autre activité illégale perpétrée par le biais du service ; ou
Agir dans des circonstances urgentes pour protéger la sécurité personnelle des utilisateurs de nos services ou du public en général.

Avec des acheteurs potentiels de notre entreprise. Nous pourrions devoir partager vos Renseignements personnels sans votre consentement dans l’éventualité d’une fusion, acquisition ou vente, de tout ou d’une partie de l’entreprise, par exemple, dans le cadre d’une vérification diligente. Dans un tel cas, nous limitons le partage à ce qui est nécessaire pour évaluer la faisabilité ou l’opportunité de la transaction.

7 - Conservation des Renseignements personnels

Propulsion ne conservera vos Renseignements personnels que pour la durée requise pour atteindre les fins pour lesquelles ils ont été collectés, conformément à nos politiques internes de rétention des documents, pour se conformer aux exigences légales, fiscales ou réglementaires applicables, jusqu’à ce que vous nous demandiez de les détruire ou pour une durée de sept (7) ans. Après une telle période, tout Renseignement personnel concerné et détenu par Propulsion sera détruit, supprimé ou anonymisé.

Vous pouvez également demander la suppression de votre compte en envoyant une demande par courrier électronique à support@propulsionsport.com.

8 - Sécurité des Renseignements personnels

Nous prenons des mesures de protection techniques, administratives et physiques pour protéger vos Renseignements personnels contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation, la modification, l’utilisation abusive ou la destruction. Ces mesures de protection varient selon la sensibilité des données en notre possession et s’inspirent des meilleurs standards de l’industrie. Malheureusement, aucun système de transmission de données ou de stockage ne peut être garanti à 100 %.

Comment nous protégeons vos données personnelles

Vos Renseignements personnels sont hébergés par nos fournisseurs de services qui s’engagent envers nous à utiliser des mesures de sécurité raisonnables afin de préserver l’intégrité et la confidentialité de vos Renseignements personnels.

Afin de protéger votre sécurité, nous utilisons le cryptage de navigateur le plus puissant disponible et stockons toutes nos données sur des serveurs dans des installations sécurisées.

Nos employés et fournisseurs sont informés du caractère confidentiel des Renseignements personnels recueillis et sont sensibilisés aux mesures de sécurité appropriées pour éviter un accès non autorisé à des Renseignements personnels.

Si vous avez des questions sur la sécurité de votre interaction avec nous (si, par exemple, vous estimez que la sécurité de tout compte que vous pourriez avoir avec nous a été compromise), vous pouvez nous contacter à support@propulsionsport.com.

Enfants

Nous ne collectons ni n'utilisons sciemment les Renseignements personnels d'enfants de moins de 14 ans. Si nous apprenons que nous avons collecté des Renseignements personnels d'un enfant de moins de 14 ans, ils seront supprimés dès que possible. Si un enfant de moins de 14 ans nous a fourni des Renseignements personnels, son parent ou son tuteur peut contacter notre Responsable de la protection des renseignements personnels.

9 - Vos choix et droits

Selon les lois applicables, l’endroit où vous vous demeurez et la manière dont vous interagissez avec les Services, certains droits peuvent vous être octroyés concernant les Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet.

Vous pourriez donc avoir le droit de :

Accéder à vos Renseignements personnels et les corriger s’ils sont inexacts ou incomplets.
Exiger la suppression de vos Renseignements personnels.
Obtenir de l’information supplémentaire, par exemple sur les catégories de tiers à qui nous communiquons vos Renseignements personnels.
Vous opposer au traitement de vos Renseignements personnels effectué sur la base de nos intérêts légitimes et nous demander de restreindre le traitement de vos Renseignements personnels.
Requérir la portabilité de vos Renseignements personnels dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Refuser de recevoir des communications marketing de Propulsion.
Retirer votre consentement à tout moment, si nous avons collecté et traité vos Renseignements personnels avec votre consentement. Le retrait de votre consentement n’affectera pas la légalité du traitement que nous avons effectué avant votre retrait, ni le traitement de vos informations personnelles effectué sur la base de motifs de traitement légitimes autres que le consentement.
Porter plainte auprès d’une autorité de contrôle en protection des renseignements personnels, par exemple auprès d’un commissaire à la vie privée ou de la Commission d’accès à l’information.

Comment exercer vos droits

Vous pouvez vous-même réviser, corriger, mettre à jour, modifier ou supprimer les Renseignements personnels que vous nous avez fournis en utilisant votre compte. Il suffit de vous connecter à votre compte et de procéder aux modifications.

Vous pouvez aussi exercer vos droits énumérés ci-dessus en effectuant une demande écrite à notre Responsable de la protection des Renseignements personnels. Ce dernier pourra vous aider dans vos démarches, si vous en avez besoin.

Pour votre protection, nous ne traiterons que les demandes d’exercice des droits provenant de la même adresse courriel que celle que vous utilisez pour vous connecter à votre compte. Nous pourrions aussi avoir besoin de vérifier votre identité avant de traiter votre demande. Selon les lois applicables, nous vous informerons de la procédure à suivre, du délai de traitement et des informations requises, le cas échéant. Nous tentons de donner suite aux demandes rapidement, habituellement dans un délai de 30 jours.

Dans le cadre des activités de traitement couvertes par la présente Politique, Propulsion ne prend pas de décisions fondées uniquement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou des effets significatifs similaires.

Porter plainte

Vous pouvez déposer une plainte auprès du Responsable de la protection des renseignements personnels de Propulsion si vous n’êtes pas satisfait de notre gestion de vos Renseignements personnels ou du respect de cette Politique.

Il vous est également permis par la loi de porter plainte auprès d’un commissaire à la vie privée ou de toute autre autorité de contrôle compétente en protection des renseignements personnels.

Vos choix concernant l’utilisation et la divulgation de vos Renseignements personnels

Les Renseignements que vous fournissez peuvent être utilisés par Propulsion à des fins de marketing, y compris, mais sans s’y limiter, des courriels promotionnels uniques, des publipostages et des contacts commerciaux. Nous vous proposons de plusieurs choix concernant notre utilisation et divulgation de vos Renseignements personnels en matière de marketing, de données de localisation, de Cookies ou de publicité en ligne. Vous pouvez désactiver :

Nos communications électroniques à des fins de marketing : Vous pouvez refuser de recevoir ces courriels en envoyant une demande de suppression de la liste à support@propulsionsport.com. Vous pouvez vous désinscrire de nos listes d’envoi électroniques en tout temps. Si vous en faites la demande, nous n’utiliserons pas vos coordonnées à des fins marketing par la suite.

Certaines données de localisation : Vous pouvez désactiver l’utilisation de certaines données de localisation sur votre appareil.

Les cookies non essentiels : Vous pouvez désactiver ces Cookies selon la procédure mentionnée dans la section « Cookies ».

Un cookie est un petit fichier texte qui est stocké dans un emplacement dédié sur votre ordinateur, votre appareil mobile, votre tablette ou tout autre appareil lorsque vous utilisez votre navigateur pour visiter un service en ligne. Cette Politique inclut dans le terme « Cookie » d’autres technologies de suivi, dont notamment les balises web et les pixels de suivi. Ces technologies de suivi ne sont pas nécessairement stockées sur votre ordinateur ou appareil. Tous les Renseignements personnels que nous collectons à l’aide de Cookies ou en notre nom sont traités avec le même niveau de confidentialité que tous les autres Renseignements personnels que nous détenons.

Cookies essentiels

Ces Cookies sont nécessaires au fonctionnement du Site et fournissent des fonctions de base et peuvent inclure le maintien de votre session et la prévention des menaces à la sécurité. Nous ne pouvons désactiver ces Cookies dans nos systèmes sans affecter le fonctionnement du Site. Toutefois, si vous le souhaitez, vous pouvez les bloquer ou les supprimer en modifiant les paramètres de votre navigateur et en forçant le blocage de tous les Cookies sur le Site.

Cookies non essentiels

Les Cookies non essentiels fournissent certaines fonctionnalités non essentielles sur notre Site, à des fins fonctionnelles, analytiques ou publicitaires. Nous vous demanderons votre consentement avant d’utiliser ces Cookies.

Cookies fonctionnels : Nous utilisons ces Cookies pour faciliter les fonctionnalités non essentielles de notre Site, comme l’intégration de contenus tels que des vidéos ou le partage de contenus du Site sur les médias sociaux.
Cookies publicitaires : Notre Site affiche des publicités. Ces Cookies nous aident à suivre l’efficacité de nos campagnes publicitaires et à personnaliser nos publicités afin qu’elles soient significatives pour vous.
Cookies analytiques : Ces Cookies stockent des informations telles que le nombre de visiteurs sur notre site ou la page qu’ils ont visitée. Ils nous aident à comprendre et à analyser les performances de notre Site et nos améliorations potentielles.

Comment gérer les Cookies

Vous pouvez gérer et désactiver les Cookies par le biais des paramètres de Cookies de votre navigateur et des paramètres de publicité de votre appareil mobile. Toutefois, si vous refusez les Cookies, vous pourriez ne pas utiliser toutes les fonctionnalités du Site, et vous continuerez à recevoir de la publicité, mais celle-ci ne sera plus aussi adaptée à vos besoins.

Vos choix en matière de publicité en ligne

Nous pouvons collecter vos Renseignements personnels pour vous proposer des publicités sur des biens et services et peuvent travailler avec des sociétés de publicité en ligne pour vous présenter des publicités pertinentes et utiles.

Nous pouvons également utiliser votre identifiant publicitaire mobile pour cibler et mesurer l’efficacité de campagnes publicitaires. Sous iOS, cet identifiant est appelé « IDFA » (ID For Advertising) ; sous Android (Google Play), cet identifiant est appelé « AAID » (Android Advertising ID).

Vous pouvez contrôler la collecte et l’utilisation en matière de publicité en ligne en exprimant vos préférences dans vos appareils mobiles. Vous pouvez également contrôler l’utilisation de votre identifiant publicitaire mobile en réinitialisant l’IDFA ou l’AAID ou en limitant son utilisation dans les paramètres de votre appareil mobile.

Caractéristiques des médias sociaux

Notre Site comprend des fonctionnalités de médias sociaux telles que les boutons de partage de LinkedIn, Facebook ou Instagram, ou des mini-programmes interactifs qui fonctionnent sur notre Site. Si vous utilisez ces fonctionnalités, elles recueillent votre adresse IP, la page que vous visitez sur notre Site et créent un Cookie pour permettre à ces fonctionnalités de fonctionner correctement. Ces fonctionnalités peuvent être hébergées par un tiers ou directement sur notre Site.

Modifications

Cette Politique peut être modifiée de temps à autre afin de maintenir la conformité aux lois applicables et de refléter tout changement apporté à notre processus de collecte de données. Lorsque nous modifions significativement cette Politique, nous vous avertirons en vous envoyant un avis soit sur notre Site, soit par courriel. Toutefois, dans toute autre circonstance, la publication d’une nouvelle version de la Politique sur notre Site ou votre utilisation continue des Services suffira en termes d’avis et de consentement aux modifications de la Politique.

Support technique

Pour toute question liée à un problème technique de nos Services quant à votre accès ou à l’utilisation des fonctionnalités de ceux-ci, nous vous invitons à communiquer avec nous via l’adresse suivante : support@propulsionsport.com